Actualités sociales  Publié le 03/06/2020

Mi-temps thérapeutique

A la suite d’un arrêt de travail, un salarié peut reprendre son travail à temps partiel pour motif thérapeutique. Cette mesure peut être prescrite par le médecin traitant lorsqu’il juge que la reprise d’une activité peut contribuer à son rétablissement mais que celle-ci ne peut pas se faire à temps plein.

Le temps partiel thérapeutique est une reprise partielle du travail par le salarié après une période d’absence due à une maladie ou un accident, d’origine professionnelle ou non.

La nouvelle durée du travail du salarié, qui peut tout à fait être supérieure ou inférieure à 50 % de la durée habituelle du travail du salarié, est précisée dans la prescription médicale et sera soumise à l’avis du médecin du travail. En revanche, c’est à l’employeur de définir les horaires du salarié, en tenant compte des nécessités d’organisation du travail dans l’entreprise.

Face à certaines pathologies, le médecin du travail peut cependant préconiser que le temps de travail du salarié soit réparti sur des demi-journées par exemple. Dans ce cas, l’employeur devra respecter l’aménagement proposé mais c’est lui qui définira les horaires d’arrivée et de départ.

Auteur : Claire Anzil (juriste en droit social et auteure pour les Editions Tissot)



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