Embaucher en contrat saisonnier, quelles sont les étapes pas à pas ?

Un travail saisonnier implique des tâches appelées à se répéter chaque année à des dates à peu près fixes, en fonction du rythme des saisons ou des modes de vie collectifs (vacances d’été, ouverture des stations de ski, périodes de récoltes, etc.).

En tant qu’employeur, vous pouvez recourir à un contrat saisonnier si l’activité de votre entreprise obéit à de telles variations.

Pour effectuer ces travaux saisonniers, vous pouvez embaucher des salariés dans le cadre d’un contrat à durée déterminée (CDD) saisonnier. Le régime juridique de ce contrat a été adapté par rapport au CDD classique, afin de tenir compte des spécificités du travail saisonnier.

Vous souhaitez embaucher un salarié en contrat saisonnier. Plusieurs questions se posent alors :

  • L’emploi proposé au salarié permet-il de qualifier le contrat de “saisonnier” ?
  • Quelles sont les modalités de mise en oeuvre d’un contrat saisonnier ?
  • Comment rédiger un contrat saisonnier ?

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Nos explications détaillées pour chaque étape

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    Étape 1 Vérifier la possibilité de mettre en place un contrat saisonnier

    Un travail saisonnier implique des tâches appelées à se répéter chaque année à des dates à peu près fixes, en fonction du rythme des saisons ou des modes de vie collectifs, dans une entreprise dont l’activité obéit aux mêmes variations.
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    Étape 2 Formaliser l’embauche en contrat saisonnier

    Lumio vous accompagne dans la rédaction du contrat à durée déterminée saisonnier.

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Mises à jour règlementaires

Décret n° 2022-352 du 12 mars 2022 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire

Procédure créée et actualisée par les experts des Editions Tissot

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